Règle : IZNOPHOBIA
Contract’Orga by H.P.S.
IZNOPHOBIA
ULTIMATE MODE
Règles & comportement · Univers dystopique — engagement total
1. INTRODUCTION 2
2. CʼEST QUOI L ʼUL TIMA TE MODE DANS IZNOPH OBIA? 2
3. SÉCURITÉ 3
3. 1. PRO TECTIONS INDIVIDUELLES 3
3.2. VISUELLE S 3
3. 3. A UDITIVE 3
3.4. AUTRES RECOMMANDATIONS 3
4. RÉPLIQUES, PUISSANCES & ACCESSOIRES 4
4. 1. RÉPLIQUES & PUISSANCES 4
4.2. ACCESSOIRES 4
5. ÉQUIPEMENT & DRESS CODE 5
5. 1. DRESS CODE & IMMERSION 5
5.2. ÉQUIPEMENT OBLIG AT OIRE 5
5.2. 1. MARQUEUR DE TOUCHE 5
5.2.2. ÉQUIPEMENT DE PRO TECTION OCULAIRE 5
5. 3. CONSEILLÉS 5
5. 3. 1. FORTEMENT CONSEILLÉ 5
5. 3.2. CONSEILL É 5
6. MÉC ANISME DE JEU & GRENADES 7
6. 1. UTILISA TION DU MA TÉRIEL & TIRS 7
6. 1. 1. RÈGLES DE TIR (ULTIMATE MODE) 7
6. 1.2. GRENADES ET DISPOSITIFS PYROTECHNIQUES 7
6. 1.3. BOUCLIERS BALISTIQUES (RÈGLES ULTIMATE MODE) 7
6.2. LʼÉLIMINA TION (HIT / OUT) 8
6.3. SYSTÈME MÉDIC ULTIMATE SURVIE 9
7. QUEL COMPORTEMENT À AVOIR 10
7. 1. LES INTERDITS EN RAPPORT HUMAIN 10
7.2. LES INTERDITS RAPPORT AU TERRAIN 10
8. MISE EN APPLIC A TION DE CE RÈGLEMENT 11
ARTICLE 1 – GRAD A TION DES SANCTIONS ET DROIT D' AVERTISSEMENT 11
ARTICLE 2 – LIBERTÉ CONTRA CTUELLE, REFUS D' ACCÈS ET BANNISSEMENT 11
ARTICLE 3 – INFRA CTIONS PÉNALES, STUPÉFIANTS, IVRESSE, DÉGRAD A TIONS ET
AGRESSIONS 11
ARTICLE 4 – PORT D'UNIFORME, DE COIFFE, DE GRADES, DE G ALONS ET INSIGNES
OFFICIELS 12
ARTICLE 5 – MA TÉRIEL CLASSÉ OU INTERDIT 12
1. INTRODUCTION
BIENVENUE CHEZ CONTRACT’ORGA! NOUS PROPOSONS DES ÉVÈNEMENTS DANS
LE DOMAINE DE L’AIRSOFT ET DES JEUX DE TIR TACTIQUE. AFIN DE FOURNIR UNE
EXPÉRIENCE HORS DU COMMUN, NOUS A VONS COMBINÉ LE CADRE NARRA TIF IMMERSIF
D’IZNOPHOBIA AVEC L'EXIGENCE SANS CONCESSION DE L’ULTIMATE MODE.
NOUS PARTONS DU PRINCIPE QUE CHAQUE PARTICIPANT AURA AU PRÉALABLE LU
L'INTÉGRALITÉ DU PRÉSENT RÈGLEMENT. TOUT MANQUEMENT ENTRAÎNERA DES
SANCTIONS IMMÉDIA TES.
2. C’EST QUOI L’ULTIMATE MODE DANS
IZNOPHOBIA?
L’ULTIMATE MODE DANS L’UNIVERS IZNOPHOBIA EST STRICTEMENT DÉCONSEILLÉ
AUX DÉBUT ANTS. IL S'ADRESSE AUX JOUEURS RECHERCHANT UNE PRA TIQUE EXTRÊME
DE L'AIRSOFT PLUS RÔLE PLA Y QUE MILSIM, OÙ L'INTENSITÉ TACTIQUE ET L'ENGAGEMENT
PHYSIQUE RENCONTRENT UN UNIVERS FICTIF DYSTOPIQUE SANS PITIÉ.
VOUS ÉVOLUEZ DANS UN FUTUR DÉV ASTÉ OÙ LES RESSOURCES SONT LIMITÉES,
LES AFFRONTEMENTS SONT BRUT AUX ET CHAQUE DÉCISION A DES CONSÉQUENCES SUR
LE SCÉNARIO ET VOTRE SURVIE. VO TRE ÉQUIPEMENT DE PROTECTION ET VOTRE
CONDITION PHYSIQUE DOIVENT ÊTRE EN P ARF AITE ADÉQUA TION AVEC CE ST ANDARD
D'ENGAGEMENT ÉLEVÉ.
3. SÉCURITÉ
3.1. PROTECTIONS INDIVIDUELLES
CHAQUE JOUEUR EST STRICTEMENT RESPONSABLE DE SES ÉQUIPEMENTS
PERSONNELS ET CEUX-CI DOIVENT IMPÉRA TIVEMENT RÉPONDRE AUX NORMES LÉGALES
DE PROTECTION BALISTIQUE.
3.2. VISUELLES
LES LUNETTES SONT OBLIGATOIRES EN TOUT TEMPS HORS DE LA ZONE NEUTRE
(ZN):
- NORME EU: EN 166 F / B / A & EN ISO 16321
- NORME US: ANSI Z87.1
LA NORME DOIT ÊTRE GRA VÉE SUR LE VERRE ET SUR LA MONTURE. LES
LUNETTES GRILLAGÉES OU NON HOMOLOGUÉES SONT TOTALEMENT PROHIBÉES.
3.3. AUDITIVE
LES PROTECTIONS AUDITIVES SONT FOR TEMENT RECOMMANDÉES. SELON LES
ZONES DE COMBA T ET LES BÂTIMENTS, L'USAGE DE GRENADES DÉTONANTES EN MILIEU
CLOS EST TRÈS FRÉQUENT.
3.4. AUTRES RECOMMANDA TIONS
- PROTECTIONS F ACIALES RIGIDES FORTEMENT RECOMMANDÉES (RISQUE ÉLEVÉ
D'IMP ACTS EN CQB).
- PORT D’UN CASQUE TACTIQUE FORTEMENT RECOMMANDÉ.
- CHAUSSURES MONT ANTES TENANT LES CHEVILLES OBLIGATOIRES/FOR TEMENT
RECOMMANDÉES POUR LES TERRAINS ACCIDENTÉS.
- GANTS TACTIQUES DE PROTECTION COQUÉS OU RENFORCÉS RECOMMANDÉS.
- ESPRIT SPORTIF ET BONNE HUMEUR EXIGÉS.
4. RÉPLIQUES, PUISSANCES & ACCESSOIRES
4.1. RÉPLIQUES & PUISSANCES
L'AIRSOFT SE JOUE EXCLUSIVEMENT AVEC DES RÉPLIQUES D'ARMES UTILISANT DE
L'AIR OU DU GAZ COMPRIMÉ COMME PROPULSION.
- PUISSANCE MAXIMALE: STRICTEMENT INFÉRIEURE À 2,0 JOULES (AU-DELÀ,
L'OBJET DEVIENT UNE ARME CA TÉGORISÉE AUX YEUX DE LA LOI FRANÇAISE). LES
LIMITES SPÉCIFIQUES DE PUISSANCE, MASSES DE BILLES (GRAMMAGES) ET
DIST ANCES DE SÉCURITÉ PAR CA TÉGORIE SONT COMMUNIQUÉES DANS L'ANNEXE
TECHNIQUE DE L'ÉVÉNEMENT.
- PROJECTILES: BILLES PLASTIQUE/BIO DE 6mm UNIQUEMENT.
4.2. ACCESSOIRES
- LAMPES: AUTORISÉES. MODE STRO BOSCOPIQUE INTERDIT (STROBE - OFF) AFIN
D'ÉVITER LES ACCIDENTS ET DÉSORIENT A TIONS GRA VES DANS LE NOIR. FIL TRES
DE COULEURS AUTORISÉS.
- LASERS: AUTORISÉS UNIQUEMENT POUR LE POINT AGE DE ZONE / CIBLE INERTE.
INTERDICTION STRICTE DE VISER OU POINTER DIRECTEMENT UN JOUEUR (NORME
NF EN 60825-1, CLASSES 1 ET 2 AUTO RISÉES, CLASSES 1M, 2M, 3R, 3B ET 4
TOT ALEMENT INTERDITES).
- SYSTÈMES DE VISÉE: TOUT SYSTÈM E CLASSIQUE AUTORISÉ (MIRES, RED DOT,
LUNETTES TACTIQUES).
- SYSTÈMES THERMIQUES: CONFORMES À LA LÉGISLA TION EN VIGUEUR. LUNETTES
ET MODULES CLIP-ON SELON AUTOR ISA TION ORGA. CAMÉRAS PORT ABLES
AUTORISÉES À LA MAIN; SYSTÈMES MAINS LIBRES INTERDITS OU SOUMIS À
CLASSEMENT LÉGAL.
- SYSTÈMES NOCTURNES (NVG / NUMÉRIQUE): CONFORMES À LA LÉGISLA TION EN
VIGUEUR. NUMÉRIQUE TENU À LA MAIN AUTORISÉ. SYSTÈMES MAINS LIBRES
NUMÉRIQUES INTERDITS. JUMELLES ET OPTIQUES SELON RESPECT
RÈGLEMENTAIRE FRANÇAIS.
5. ÉQUIPEMENT & DRESS CODE
5.1. DRESS CODE & IMMERSION
DANS L'UNIVERS IZNOPHOBIA EN ULTIMATE MODE, L'IMMERSION VISUELLE ET LA
RIGUEUR SONT DE MISE:
- RÉP ARTITION DES F ACTIONS COMMUNIQUÉE AVANT L'ÉVÉNEMENT:
- N.O.R.T.H.: CAMOUFLAGE,
- S.O.U.T.H.: TENUES CIVILES DÉSTRUCTURÉES, UNIES OU CAMOS
NOCTURNES.
- LE STYLE "BIGOUT" EST STRICTEMENT INTERDIT AUX JOUEURS (RÉSER VÉ
EXCLUSIVEMENT AUX PNJ ET MEMBRES DE L'ORGANISA TION).
- INTERDICTIONS ABSOLUES D'IMMERSION:
- TOUS LES DRAPEAUX NA TIONAUX RÉELS SONT INTERDITS (LES NA TIONS
MODERNES N'EXISTENT PLUS DANS LE LORE IZNOPHOBIA).
- TOUT SYMBOLE, PATCH OU REVENDICA TION À CARACTÈRE POLITIQUE OU
RELIGIEUX.
- SEULS LES PATCHS DE F ACTION ET DE SQUAD FOURNIS OU V ALIDÉS PAR
CONTRACT’ORGA SONT AUTORISÉS.
5.2. ÉQUIPEMENT OBLIGA T OIRE
5.2. 1. MARQUEUR DE T OUCHE
LAMPE ROUGE DE TOUCHE OBLIGATOIRE POUR LA NUIT ET FOULARD ROUGE/HI-VIZ
DE JOUR.
5.2.2. ÉQUIPEMENT DE PRO TECTION OCULAIRE
HOMOLOGUÉ SANS F AILLE.
5.3. CONSEILLÉS
5. 3. 1. FORTEMENT CONSEILLÉ
UNE RADIO OPÉRA TIONNELLE PAR JOUEUR/TRINÔME (PMR446). LA GESTION DES
FRÉQUENCES F ACTION ET COMMANDEMENT F AIT P ARTIE INTÉGRANTE DU GAMEPLA Y
ULTIMATE.
5. 3.2. CONSEILLÉ
- TROUSSE DE SECOURS INDIVIDUELLE (BOBOLOGIE: DÉSINFECT ANT,
COMPRESSES, P ANSEMENTS, GANTS).
- SYSTÈME D'HYDRA T A TION AUTONOME (CAMELBAK, GOURDE,
ÉLECTROL YTES).
- CARNET AVEC CRA YON, ALPHABET PHONÉTIQUE INTERNA TIONAL ET CODE
MORSE POUR LES MISSIONS DE RENSEIGNEMENT ET DÉCHIFFRAGE.
- LAMPE TACTIQUE SECONDAIRE ET PILES DE RECHANGE.
6. MÉCANISME DE JEU & GRENADES
6.1. UTILISA TION DU MA TÉRIEL & TIRS
6. 1. 1. RÈGLES DE TIR (ULTIMATE MODE)
- POINTÉ-TIRÉ: AUTORISÉ.
- TIR AU JUGÉ: AUTORISÉ.
- TIR À LA LIBANAISE ET TIR À L'A VEUGLE (TIR A4 / CORNER SHOT SANS
VISUEL DIRECT): STRICTEMENT INTERDITS.
- POIGNET "CASSÉ" (TIRER EN DÉBOULANT L'ARME SANS ÉP AULER / SANS
ALIGNEMENT DU CORPS ET DES YEUX): STRICTEMENT INTERDIT.
6. 1.2. GRENADES ET DISPOSITIFS PYROTECHNIQUES
- CONFORMES À LA LÉGISLA TION FRANÇAISE.
- GRENADES SPRINGS (À RESSORT): STRICTEMENT INTERDITES POUR
RAISONS D'IMMERSION ET DE RÉALISME.
- GRENADES DÉTONANTES / FLASHBA NG / FRAG CO2: AUTORISÉES SELON
RÈGLEMENT SPÉCIFIQUE DU BÂTIMENT/TERRAIN.
6. 1.3. BOUCLIERS BALISTIQUES (RÈGLES ULTIMATE MODE)
- BOUCLIER TACTIQUE (T AILLE 1/2 HOMME):
- ARME DE POING (P A) UNIQUEMENT, P AS BESOIN DE FENÊTRE À
OUVRIR.
- IMP ACT DE GRENADE DANS UN RA YON DE 5M = BOUCLIER ET TOUTE
LA COLONNE IMMÉDIA TEMENT OUT DÉFINITIF.
- BOUCLIER FULL SIZE (T AILLE HOMME COMPLET):
- CONSIDÉRÉ COMME UN ENCOMBREMENT LOURD. AUCUN TIR
SIMUL T ANÉ AUTORISÉ (P AS DE RÉPLIQUE ACTIVE LORS DU PORT).
- IMP ACT DE GRENADE DANS LES 5M = PORTEUR ET COLONNE OUT
DÉFINITIF.
6.2. L’ÉLIMINA TION (HIT / OUT)
EN ULTIMATE MODE IZNOPHOBIA, LA TOUCHE N'EST P AS UNE SIMPLE SORTIE MAIS
UNE SITUA TION TACTIQUE CRITIQUE:
- TOUCHE DIRECTE DE BILLE: LE JOU EUR EST "OUT" (BLESSÉ CRITIQUE).
- IL CRIE IMMÉDIA TEMENT "OUT" OU "HIT", ACTIVE SON MARQUEUR DE
TOUCHE.
- IL SORT DE L’ACTION, SI POSSIBLE GENOUX À TERRE
- IL PEUT APPELER SON MÉDIC DE F AÇON VOCALE ("MÉDIC!").
- IL PEUT ÊTRE DÉPLACÉ, TRAÎNÉ OU POR TÉ PAR SES COÉQUIPIERS POUR
ÊTRE MIS À COUVERT!
- COMPTEUR D'AGONIE: APRÈS 30 SECONDES SANS SOIN, LE JOUEUR
PÉRICLITE ET P ASSE AUTOMA TIQUEMENT EN "OUT DEF" (MORT AU
COMBA T).
- EXÉCUTION SOMMAIRE: SI UN ENNEMI A TTEINT LE BLESSÉ ET POSE LA
MAIN SUR LUI EN ÉNONÇANT L'EXÉCUTION, LE JOUEUR DEVIENT
IMMÉDIA TEMENT "OUT DEF".
- GRENADE DANS UNE PIÈCE OU RA YON DE 5 MÈTRES: OUT DEF IMMÉDIA T (AUCUNE
AGONIE, P AS DE MÉDIC POSSIBLE, RETOUR SP AWN).
- GRENADE DE 40 MM (TOUCHÉ PAR BILLE OU DÉFLAGRA TION SELON SCÉNARIO):
OUT DEF IMMÉDIA T.
- ÉLIMINA TION DISCRÈTE (KILL SILENCIEUX AU TOUCHER/COUTEAU F ACTICE): LE
JOUEUR NE CRIE P AS, ACTIVE DISCRÈTEMENT SON MARQUEUR, S'ÉLOIGNE DE 10
MÈTRES SANS P ARLER AVANT DE SE SIGNALER ET DE RETOURNER AU SP A WN EN
OUT DEF.
- TEAM KILL (TIR FRA TRICIDE): LA VICTIME EST "OUT" (RÉANIMABLE), LE TIREUR
FRA TRICIDE EST SANCTIONNÉ EN DEVENANT IMMÉDIA TEMENT "OUT DEF" SANS
RÉANIMA TION POSSIBLE.
6.3. SYSTÈME MÉDIC ULTIMATE SURVIE
LE MÉDIC PORTE LA SUR VIE DE SA SQUAD GRÂCE À UN NOMBRE DE GARROTS LIMITÉ:
- LE MÉDIC EMPORTE UN MAXIMUM D E 5 GARROTS DE SOIN HOMOLOGUÉS SUR LUI.
- POUR RÉANIMER UN COÉQUIPIER TO UCHÉ (EN PHASE DE 30 SECONDES D'AGONIE),
LE MÉDIC DOIT INST ALLER ET SERRER UN GARROT DE F AÇON CLAIRE ET VISIBLE
SUR UN MEMBRE DU BLESSÉ.
- MAXIMUM 1 GARROT PAR JOUEUR. UN JOUEUR PORT ANT DÉJÀ UN GARROT QUI
REÇOIT UNE NOUVELLE BILLE DEVIENT IMMÉDIA TEMENT "OUT DEF".
- POUR SOIGNER UN MÉDIC TOUCHÉ, UN DE SES COÉQUIPIERS DOIT APPLIQUER
SIMUL T ANÉMENT 2 GARROTS SUR LE MÉDIC.
- RA VIT AILLEMENT: LES JOUEURS REVENUS DU SP AWN APRÈS UN OUT DEF
DOIVENT Y DÉPOSER LES GARROTS POUR PERMETTRE AU MÉDIC DE F AIRE LE
PLEIN DE RESSOURCES. LE MÉDIC PEUT REVENIR AU SP A WN SANS ÊTRE ÉLIMINÉ
POUR RECONSTITUER SA DOT A TION DE 5 GARROTS.
7. QUEL COMPORTEMENT À A VOIR
- F AIR-PLA Y ABSOLU ET INTRAIT ABLE: DANS LE DOUTE, P AS DE DOUTE
(DÉCLAREZ-VOUS TOUCHÉ). LES JOU EURS NEUTRALISÉS NE DONNENT AUCUNE
INDICA TION VOCALE OU GESTUELLE SUR LES POSITIONS ENNEMIES ("LES OUT SE
T AISE"). AUCUNE GÊNE DES JOUEURS ACTIFS.
- AUTORITÉ DU ST AFF & DES ORGANISA TEURS: L'ORGA ET SES COMMISSAIRES
SONT LES ARBITRES SOUVERAINS DU TERRAIN. LEURS DÉCISIONS SONT
IMMÉDIA TES ET NON NÉGOCIABLES (MISE EN GARDE, CART ON, EXCLUSION
DÉFINITIVE).
- COURTOISIE ET RESPECT MUTUEL: GESTION P ARF AITE DES ÉMOTIONS. LA
FRUSTRA TION NE JUSTIFIE AUCUN DÉBORDEMENT. RESPECT SCRUPULEUX DU
DROIT À L'IMAGE.
7.1. LES INTERDITS EN RAPPORT HUMAIN
- INSUL TES, MENACES, GESTES BRUT AUX OU AGRESSIFS.
- PROPOS POLITIQUES, RELIGIEUX, DISCRIMINA TOIRES OU INJURIEUX.
- PRA TIQUES SEXUELLES DE TOUTE NA TURE (AVEC OU SANS CONSENTEMENT)
DANS L'ENCEINTE DU SITE.
- CONSOMMA TION OU DÉTENTION DE STUPÉFIANTS ET DE BOISSONS ALCOOLISÉES
(Y COMPRIS DURANT LES P AUSES MÉRIDIENNES).
7.2. LES INTERDITS RAPPORT AU TERRAIN
- INTERDICTION DE DÉPLACER, MONTER OU COURIR SUR LES MEUBLES ET
STRUCTURES DU BÂTI.
- INTERDICTION DE BLOQUER OU CONDAMNER VOLONT AIREMENT LES PORTES.
- INTERDICTION FORMELLE DE FRANCHIR OU OUVRIR LES POR TES AVEC LE PIED
(KICKING INTERDIT).
- RESPECT DES LIEUX: DÉPÔT STRICT DES DÉCHETS DANS LES ZONES POUBELLES
DÉDIÉES.
- BESOINS NA TURELS EXCLUSIVEMENT DANS LES SANIT AIRES OU EMPLACEMENTS
OFFICIELLEMENT BALISÉS PAR L'ORGANISA TION.
8. MISE EN APPLICA TION DE CE RÈGLEMENT
ARTICLE 1 – GRADA TION DES SANCTIONS ET DROIT
D'AVERTISSEMENT
1.1. PRÉVENTION ET PROCÉDURE DISCIPLINAIRE: TOUT MANQUEMENT AUX CONSIGNES
DE SÉCURITÉ OU AU PRÉSENT RÈGLEMENT POURRA F AIRE L’OBJET D’UN AVERTISSEMENT
FORMEL NOTIFIÉ PAR LE ST AFF.
1.2. EFFET ET ABSENCE DE PRÉALABLE OBLIGATOIRE: EN CAS DE GRA VITÉ OU DE
RÉCIDIVE, L'ORGANISA TION APPLIQUERA L'EXCLUSION IMMÉDIA TE SANS QU'UN
AVERTISSEMENT PRÉALABLE SOIT UN PRÉREQUIS OBLIGATOIRE.
1.3. FONDEMENTS JURIDIQUES: ART ICLES 1 104 ET 1217 DU CODE CIVIL.
ARTICLE 2 – LIBERTÉ CONTRACTUELLE, REFUS
D'ACCÈS ET BANNISSEMENT
2.1. F ACUL TÉ DE REFUS D'ACCÈS ET BANNISSEMENT: L'ACHA T D'UN TITRE D'ACCÈS V AUT
CONTRA T. L'ORGANISA TEUR SE RÉSERVE LE DROIT DE REFUSER L'ENTRÉE OU D'EXCLURE
DÉFINITIVEMENT TOUT JOUEUR MAN QUANT AUX DIRECTIVES OU A Y ANT F AIT L'OBJET DE
SIGNALEMENTS ANTÉRIEURS.
2.2. ABSENCE DE REMBOURSEMENT: T OUTE EXCLUSION DISCIPLINAIRE S'APPLIQUE SANS
PRÉA VIS ET SANS DROIT À AUCUN REMBOURSEMENT NI DÉDOMMAGEMENT.
2.3. ABSENCE DE DISCRIMINA TION: CONFORMÉMENT AUX ARTICLES 225-1 ET 225-2 DU
CODE PÉNAL.
2.4. FONDEMENTS JURIDIQUES: ART ICLES 1 102, 1 103 ET 1224 DU CODE CIVIL.
ARTICLE 3 – INFRACTIONS PÉNALES, STUPÉFIANTS,
IVRESSE, DÉGRADA TIONS ET AGRESSIONS
3.1. RESPECT DES LOIS: APPLICA TION DU CODE DE LA ROUTE ET DES LOIS FRANÇAISES
DANS L'ENCEINTE DU SITE ET À SES ABORDS.
3.2. STUPÉFIANTS ET ÉT AT D'IVRESSE: TOLÉRANCE ZÉRO POUR LES STUPÉFIANTS
(ARTICLE L. 3421-1 DU CODE DE LA S ANTÉ PUBLIQUE ET ARTICLES 222-37 ET SUIV ANTS DU
CODE PÉNAL) ET L'IVRESSE MANIFESTE (AR TICLE L. 3341-1 DU CODE DE LA SANTÉ
PUBLIQUE).
3.3. VIOLENCES ET DÉGRADA TIONS: TOUTE AGRESSION PHYSIQUE OU VERBA LE
(ARTICLES 222-1 1 ET SUIV ANTS DU CODE PÉNAL) ET TOUTE DÉGRADA TION VOLONT AIRE
(ARTICLE 322-1 DU CODE PÉNAL) EN TRAÎNERONT UNE EXCLUSION IMMÉDIA TE AINSI QU'UN
SIGNALEMENT AUPRÈS DES FORCES DE L'ORDRE (AR TICLE 73 DU CODE DE PROCÉDURE
PÉNALE) ET DES POURSUITES CIVILES POUR RÉP ARA TION INTÉGRALE.
ARTICLE 4 – PORT D'UNIFORME, DE COIFFE, DE
GRADES, DE GALONS ET INSIGNES OFFICIELS
4.1. STRICTE RÉSERVE DES TENUES OFFICIELLES: LE PORT D'UNIFORMES, GRADE S,
COIFFES, INSIGNES OFFICIELS DES FORCES ARMÉES OU POLICIÈRES ACTUELLES EST
STRICTEMENT INTERDIT AUX PERSONNELS NON LÉGALEMENT HABILITÉS (AR TICLES
433-14 ET 433-15 DU CODE PÉNAL, AR TICLE D. 4137-2 DU CODE DE LA DÉFENSE).
4.2. SANCTIONS: EXCLUSION SANS REMBOURSEMENT ET SIGNALEMENT PÉNAL EN CAS
D'USURP A TION OU DE CONFUSION PROVOQUÉE.
ARTICLE 5 – MA TÉRIEL CLASSÉ OU INTERDIT
TOUT MA TÉRIEL DONT LA DÉTENTION OU L'UTILISA TION EST RÉGLEMENTÉE OU PROHIBÉE
PAR LA LOI FRANÇAISE EST INTERDIT. LE PARTICIPANT ENGAGE SA RESPONSABILITÉ
CIVILE ET PÉNALE EXCLUSIVE EN CAS DE CONTRÔLE. L'ORGANISA TEUR SE RÉSERVE LE
DROIT DE REFUSER SANS RECOURS TOUT ÉQUIPEMENT DOUTEUX.
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